Boutique Cleor

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Société CLEOR

60 rue Roland Garros - CS 80490 - 27004 EVREUX CEDEX - FRANCE
RCS Evreux B 413 873 670
SIRET 413 873 670 00439
S.A.S au capital de 29 391 670 €
Tél : 09.70.24.12.40 (numéro non surtaxé)

Conditions Générales de Vente

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Objet

Les présentes Conditions Générales de Ventes citées s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des  ventes conclues par la Société CLEOR (ci-après « CLEOR »), Société par actions simplifiée au capital de 29.391.670  euros, dont le siège social est situé 60 rue Roland GARROS – CS 80490 27004 EVREUX Cedex., immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’EVREUX sous le numéro 413 873 670, avec ses clients pour la vente des articles proposés dans les magasins CLEOR, NOELIE et RUBIS, et à la vente en ligne des différents articles proposés sur la boutique www.cleor.com. L’offre est valable en France Métropolitaine et Corse. Nos différentes offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Le site est un site de vente en ligne de différents types de bijoux et accessoires. La société se réserve le droit à tout moment d’ajouter ou de supprimer tout ou une partie des produits vendus ou présentés sur le site. Aussi, elle peut changer leur présentation ainsi que leur prix.

Paiement et règlement du prix

Le prix de l’article est payé lors de son acquisition par l’acheteur dans le magasin CLEOR ou sur cleor.com. Les prix indiqués sur le site internet sont en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de port éventuels sont en sus et indiqués dans le bon de commande en fonction du type de livraison choisi. Le client pourra bénéficier pendant certaines périodes définies par la société, d’offres promotionnelles sur certains produits notifiées sur le site internet. Les frais de port sont offerts lorsque le client décide de récupérer sa commande dans un magasin sous l’enseigne CLEOR.

Si le client commande un article avec une gravure ou une personnalisation, il incombera au client de payer des frais supplémentaires

Le paiement s’effectue soit en ligne au moment de la commande par carte bancaire (VISA, EUROCARD MASTERCARD), par paiement Paypal ou via 1euro.com.

Pour tous les modes de règlement, votre compte sera débité dès le passage de votre commande sur le site.

Afin d’assurer la sécurité des paiements, les données confidentielles (n° de carte 16 chiffres, date d’expiration, cryptogramme visuel) sont transmises cryptées sur les serveurs de la société CLEOR en utilisant le système de sécurité SSL.

Conformément à la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et la liberté, l’acheteur dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses données personnelles. Pour cela, il doit adresser sa demande au siège social soit par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus, soit par courrier électronique à l’adresse suivante : support@cleor.zendesk.com

S’agissant des informations communiquées au titre du paiement par carte bancaire, le vendeur garantit à l’acheteur qu’elles ne sont pas conservées par celui-ci. Par ailleurs, les informations concernant le client ne sont en aucun cas divulguées à des tiers.

*Les Marques en Folie - Prolongation : Offre valable du 15 Mars au 27 Mai 2017, sur une sélection de marques sur le site et dans certaines boutiques CLEOR. Offre indiquée par pastillage sur les produits.

*Les Folies de Mars : Offre de -10% pour 2 articles achetés sur tout le panier en boutique et sur le site ave le code : PRINTEMPS10. Offre de -20% dès 3 articles achetés sur tout le panier en boutique et sur le site ave le code : PRINTEMPS20. Remise en caisse, non cumulable, offre valable du 15 Mars au 1er Avril 2017, dans la limite des stocks disponibles. Hors Alliances, produits connectés, produits d’entretiens, pile, ring phone.

Offre Mariage  : -60% sur la 2nde alliance

Offre non cumulable, valable sur la moins chère des deux alliances, jusqu'au 31 mai 2017. La réduction est visible dans le panier, et s'applique automatiquement sans avoir à entrer de code promotionnel.

 

Commandes

Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les produits de votre choix, que vous ajouterez à votre panier en cliquant sur le bouton correspondant. Le panier ne constitue pas en soi une commande pouvant engager la société.

Le client s’engage à ce que les informations qu’il communique à la société soient exactes et à jour. Par ailleurs, si le client a fourni des informations incomplètes ou inexactes la société se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande sans préjudice pour le client.

Le client peut librement remplir son panier soit : ajouter un produit, supprimer un article qu’il avait sélectionné et modifier les quantités à sa convenance en cliquant sur les boutons correspondants.

Au cours d’une même séance, le client peut accéder à tout moment au contenu de son panier, tant que la commande n’est pas définitivement validée de manière à corriger d’éventuelles erreurs.

Le client doit ensuite procéder à la validation de son adresse de facturation, du lieu de livraison ainsi que du mode de paiement choisi. Une fois ces informations saisies et les conditions générales approuvées, le client peut cliquer sur le bouton « VALIDER » ainsi son bon de commande est directement transmis au service logistique de la société CLEOR.

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs. Le client en est averti par un courrier électronique émanant de la société avec indication de la disponibilité des articles. Par ailleurs, si l’article que vous avez choisi était indisponible, indépendamment de notre volonté, une notification par mail vous parviendra dans les meilleurs délais. Alors, vous aurez la possibilité de modifier votre commande ou de l’annuler.

Livraison

Délai de livraison: les différents produits commandés seront livrés:

- soit par voie postale en colissimo domicile à l’adresse figurant sur le bon de commande, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 72H ouvrées suivant l’expédition

- soit en point relais de votre choix, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 72H ouvrées suivant l’expédition

- soit dans le magasin CLEOR de votre choix, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 5 jours ouvrés suivant l’expédition.

- soit à domicile par Chronopost, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 24H ouvrées suivant l’expédition pour toute commande passée avant 14H, et 48H ouvrées pour toute commande passée après 14H.

En période de promotion et de soldes, le délai de livraison est approximatif et non garanti.

Coût de livraison et conditions:

Point Relais: 4€50 et offerte dès 59€ d'achat. Si vous choisissez le mode de livraison en point relais, votre commande sera conservée 10 jours (une pièce d’identité vous sera alors demandée pour retirer votre colis).

Retrat en magasin: offerte sans minimum d'achat. Si vous choisissez d’aller le retirer en magasin, une pièce d’identité vous sera alors demandée.

Livraison en Colissimo : 5€50 et offerte dès 59€ d'achat.

Chronopost: 8€50. Si vous êtes absent de votre domicile sachez que votre colis sera mis à disposition dans l’un des bureaux de poste de votre région figurant sur l’avis de passage déposé dans votre boite aux lettres. Tout les délais annoncés sont calculés en jours ouvrés (excluant les week-ends et jours fériés).

Pour suivre votre colis il vous suffit de vous rendre dans votre espace client, « suivi de mes commandes ».

En cas d’avarie, l’acheteur doit stipuler au transporteur ses réserves avec précision et clarté sur le bordereau de livraison.

Pour les articles personnalisés il convient d’ajouter un délai de 5 jours supplémentaires.

 

Délai de rétractation

L’acheteur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation légal sans donner de motif. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où l’acheteur, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par l’acheteur, prend physiquement possession du bien.
 
Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Vous n’avez pas à fournir de motif pour exercer votre droit de rétraction. Vous ne subirez aucune pénalité.
 
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier [nom et adresse] votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous mais ce n’est pas obligatoire.
 
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

 

Modalité d'exercice du droit de rétractation

En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client. Aucun remboursement ne peut être émis à réception d’un produit abîmé ou ayant fait l'objet d'un usage durable. Les produits doivent être impérativement retournés complets avec leurs accessoires éventuels, en parfait état et dans leur emballage d’origine placé dans un carton vierge.

Le client ayant pris possession de sa commande en magasin aura uniquement la possibilité de rapporter son bijou dans le même magasin de la société.
Toute reprise acceptée par la société, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés entraînera au bénéfice exclusif du client le droit au remboursement des sommes versées lors de la commande. Ce remboursement lui parviendra dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit de rétractation. Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement que celui ayant servi à son acquisition.

Vous devrez renvoyer ou rendre le produit dans un état propre, à 60 rue Roland Garros - CS 80490 - 27004 EVREUX CEDEX - FRANCE sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Cet envoi devra uniquement être fait via la poste en mode suivi (colissimo, Chronopost).

Formulaire de rétraction

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
- À l’attention de la société Cleor, 60 rue Roland Garros - CS 80490 - 27004 EVREUX CEDEX – France,  support@cleor.zendesk.com
- Je / Nous (*) vous notifie / notifions (*) par la présente ma / notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) / pour la prestation de service (*) ci-dessous
- Commandé le (*) / reçu le (*)
- Nom du (des) consommateur(s)
- Adresse du (des) consommateur(s)
- Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
- Date

(*) Rayez la mention inutile.

Satisfait ou remboursé

Si un bijou ou une montre ne correspond pas à votre attente, vous bénéficiez d'une garantie de 30 jours à compter de la date de réception du produit pour nous le retourner à l’état neuf, dans son emballage d’origine ou dans un emballage adapté accompagné de votre bon d’échange ou de retour (attaché à votre facture), du certificat de garantie, ainsi que de vos instructions précises. Précisez simplement le motif du retour, il vous sera échangé ou remboursé (sauf modèles gravés, photogravés personnalisés).

Si vous souhaitez retourner votre bijou ou votre montre, merci d’envoyer un mail à notre service client.
Les chèques cadeaux et autres bons d’achat, ne constituant pas des valeurs monétaires, ne peuvent être ni remboursés ni échangés.
Nous vous informons que pour toute demande de remboursement, celui-ci interviendra dans un délai de 15 jours après réception et vérification du produit.
Aucun remboursement ne sera accepté en magasin.

Modalités de retour des articles achetés

Tout article acheté sur www.cleor.compourra être échangé ou faire l’objet d’un avoir sur justificatif de paiement dans un délai de 30  jours calendaires dans un des magasins du réseau CLEOR. L’article  devra être retourné dans son état d’origine avec ses accessoires éventuels. L’article retourné devra être accompagné de son certificat d’authenticité et de garantie. Toute reprise acceptée par CLEOR, après vérification qualitative et quantitative des articles retournés, entraînera au bénéfice exclusif du client le droit à l’obtention d’un avoir ou l’échange. L’avoir émis au profit du client devra être utilisé dans un délai de 6  mois maximum. Les modèles gravés, personnalisés, raccourcis ou mis à taille spécifiquement ne pourront être ni échangés ni bénéficier d’un avoir par CLEOR. Les cartes cadeaux et autres bons d’achats, ne constituant pas des valeurs monétaires, ne peuvent être ni remboursés ni échangés. 

A noter : la demande de retour se fait via notre formulaire de retour, disponible dans votre espace client accessible ici espace client. Si vous avez renvoyé votre colis sans avoir préalablement demandé de retour via ce formulaire, et dans les délais du droit de rétractation, CLEOR vous remboursera systématiquement à défaut de savoir si vous souhaitez un échange.

Les frais de livraison seront entièrement remboursés dans le cas d’un retour intégral de la commande quel que soit le motif de retour. Les frais de livraison initiaux ne seront pas remboursés dans le cas d’un retour partiel de la commande quel que soit le motif car le montant de nos frais de port est forfaitaire et ne dépend pas du nombre de produits commandés. 

Les montres FOSSIL gravées ainsi que les gourmettes gravées ne pourront être ni échangées ni remboursées.

 

Garanties des articles

Sans préjudice des garanties légales visées aux articles 1641 et suivants du Code civil et L.211-4 et suivants du Code de la consommation, les articles commercialisés dans les magasins CLEOR et sur www.cleor.com bénéficient d’une garantie commerciale de 2 ans contre tout défaut de conception ou de matière, à compter de la date d’achat et sur présentation de la facture de vente faisant foi.

Les articles d’horlogerie sont couverts par la garantie constructeur de la marque qui varie généralement de 1 an à 2 ans, à compter de la date d’achat et sur présentation de la facture de vente faisant foi. Cette garantie de la marque vous est fournie lors de la vente et vous permet d’exercer le service après-vente auprès de nos boutiques. Les vices cachés visés à l’article 1641 du code civil sont également couverts par la garantie. Dans tous les cas la garantie ne s’applique pas au dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autres détériorations résultant manifestement :

  • D’une mauvaise utilisation ou d’un un mauvais entretien ;
  • De l’intervention d’un opérateur non mandaté par CLEOR pour réparer, rénover ou modifier l’article ;
  • D’une usure, oxydation ou changement de patine raisonnable et consécutive à l’emploi de certaines matières réputées naturellement altérables ou fragiles.

Dans le cadre d’un dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autre détérioration engendré par les cas cités en amont ou survenu après le dépassement de la garantie de 2 ans, CLEOR propose à son client si ce dernier le souhaite le rachat du même article remisé de 50% sur son prix de vente en vigueur au moment de la nouvelle transaction ou d’un ou de produits dont le montant total des prix de vente correspond à la valeur du prix de vente de l’article en reprise; moyennant la restitution par le client de l’article endommagé et l’achat immédiatement consécutif à la reprise. Cette condition commerciale ne s’étend pas aux produits de marque autres que ceux de marque CLEOR. Les Marques seront également susceptibles à la seule appréciation de leur service après-vente de consentir à couvrir des cas n’ouvrant pas droit à l’obligation de l’exercice de leur garantie. Nous vous informons que pour toute demande de remboursement, celui-ci interviendra dans un délai de 15 jours après réception et vérification du produit.
Aucun remboursement ne sera accepté en magasin.

Garanties des services

Toute modification, réparation ou entretien réalisé par nos personnels  experts dans nos boutiques ou par notre Atelier CLEOR, ouvre automatiquement droit à la couverture par la garantie CLEOR pendant 180 jours. La prise d’effet de cette garantie  démarre à la date de retrait mentionnée sur la fiche d’intervention remise au client.

La garantie ne s’appliquera pas notamment pour :

  • Le défaut ou la détérioration provoquée par un accident ou une intervention effectuée par un tiers non autorisé ;
  • L’usure normale de l’article et le vieillissement ;
  • Les pertes ou casses résultant d’une circonstance accidentelle ;
  • L’entretien défectueux de l’article.

 

Délais de mise à disposition et de retrait des articles en dépôt

L’Atelier CLEOR par professionnalisme se réserve le droit de refuser la réalisation de travaux dans la mesure où certains bijoux présenteraient des signes de grandes fragilité ou d’une complexité faisant peser un risque identifié sur ces derniers. Dès lors que CLEOR accepte la prise en charge des travaux à réaliser, CLEOR s’engage à tout mettre en œuvre pour respecter la date de mise à disposition mentionnée sur le bon de commande des travaux remis au client. Malgré tout l’engagement de ses équipes, et à l’exception d’un cas de force majeure, dans l’éventualité ou CLEOR faillit à mettre à disposition l’objet de la commande 15 jours après l’échéance convenue, le client a toute faculté pour procéder à l’annulation de sa commande et au remboursement intégral dans un délai de 30 jours maximum de l’acompte versé. L’acceptation d’un nouveau délai par le client libère CLEOR mais l’engage sur la nouvelle date de remise de la commande au client. Le client est invité à réaliser le retrait de sa commande dans un délai maximum de 90 jours consécutifs à la date mentionnée sur son bon de commande. Ce délai dépassé, sans manifestation de son client, CLEOR s’autorise sans mise en demeure préalable à conserver dans le lieu de son choix l’objet de la commande sans que sa responsabilité puisse être engagée en cas de perte ou de détérioration. La restitution de l’article ayant fait l’objet de travaux sera faite au client contre l’acquittement total de la somme convenue sur le bon de commande minorée de l’acompte déjà perçu et majoré de frais de gestion à hauteur de 10 euros HT (dix euros hors taxe) par mois de gardiennage à compter de la date de l’échéance de retrait théorique. 

Perte ou détérioration totale des articles en dépôt

Dans le cas de la détérioration ou de la perte de l’article en dépôt, à l’exception d’un cas de force majeure, CLEOR engagera sa responsabilité et indemnisera le client à hauteur de la valeur actuelle (base facture d’achat) de l’objet. Si la facture d’achat ne pouvait être présentée, Cleor estimera et indemnisera le client de la valeur de l’article sur la base de critères déterminants (poids des matières, taille, pureté, marques etc..) qu’elle aura su archiver lors du dépôt dans le descriptif de la fiche SAV conservée par CLEOR et de son corollaire remis au client (ticket SAV). Dans le cas de la perte ou détérioration d’un article de marque CLEOR en dépôt, CLEOR se réserve le droit de procéder à son remplacement pur et simple.

Dans tous les cas la responsabilité de CLEOR ne saurait être engagée pour un préjudice quelconque  autre que  la valeur de remplacement des articles qui ne saura dépasser la valeur réelle ou estimée.

En tout état de cause, aucune indemnité ne pourra être réclamée à CLEOR et ce à quelque titre que ce soit notamment au titre du préjudice moral, religieux et/ou sentiment qu’aurait subi le client.

Conditions et précautions d’usage

CLEOR et ses fournisseurs de marque s’engagent dans la recherche des meilleurs matériaux utilisés et dans le soin apporté à la conception de ses articles. Ces articles de bijouterie et d’horlogerie sont par essence précieux et fragiles et requièrent, selon leur conception et matière, des attentions et des soins particuliers afin de préserver leur qualité, leur éclat d’origine ou leur parfait fonctionnement. Les détergents, savons, crèmes et la transpiration peuvent altérer de manière définitive vos bijoux selon la matière dont ils sont composés. De manière générale, il est recommandé d’éviter toutes situations pouvant entrainer les rayures, l’altération des matières (métal, pierre, perle, verre, cuir ou caoutchouc,…) et des couleurs, les chocs, déformations, étirements ou arrachages. Avec le temps les bijoux en argent ou en or peuvent s’oxyder naturellement. Il convient de les nettoyer régulièrement à l’aide d’un tissu adapté, à cet effet des articles d’entretien spécifiques sont disponibles à la vente dans toutes les boutiques CLEOR, NOELIE et RUBIS. Une révision régulière auprès d’un opérateur agréé des articles d’horlogerie permettra également d’en entretenir le mécanisme. Nous vous recommandons de procéder régulièrement au remplacement du bracelet et des pièces de maintien afin de prévenir tout risque de détachement accidentel. Selon le matériau utilisé (cuir, caoutchouc ou métal) ce dernier pourrait en effet naturellement s’altérer plus ou moins rapidement.

La stricte prévenance vis-à-vis des contre-indications d’usage ou d’exposition à des risques particuliers ci-après exposés*,  est indispensable à l’exercice des conditions de garantie de nos articles.

*la croix (X)  indique une contre-indication d’usage.

Tableau Conditions Générales de Ventes CLEOR BIJOUX

 

 

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