Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Vente

Société CLEOR

60 rue Roland Garros - CS 80490 - 27004 EVREUX CEDEX - FRANCE
RCS Evreux B 413 873 670
SIRET 413 873 670 00439
S.A.S au capital de 43 091 620 €
Tél : 09.70.24.12.40 (numéro non surtaxé)

Conditions Générales de Vente

Objet

Les présentes Conditions Générales de Ventes citées s’appliquent à la vente en ligne des différents articles proposés sur la boutique www.cleor.com. La Société CLEOR (ci-après « CLEOR »), Société par actions simplifiée au capital de 29.391.670 euros, dont le siège social est situé 60 rue Roland GARROS – CS 80490 27004 EVREUX Cedex., est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’EVREUX sous le numéro 413 873 670. Nos différentes offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Le site est un site de vente en ligne de différents types de bijoux et accessoires. La société se réserve le droit à tout moment d’ajouter ou de supprimer tout ou une partie des produits vendus ou présentés sur le site. Aussi, elle peut changer leur présentation ainsi que leur prix.

Paiement et règlement du prix

Le prix de l’article est payé lors de son acquisition par l’acheteur dans le magasin CLEOR ou sur cleor.com. Les prix indiqués sur le site internet sont en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de port éventuels sont en sus et indiqués dans le bon de commande en fonction du type de livraison choisi. Le client pourra bénéficier pendant certaines périodes définies par la société, d’offres promotionnelles sur certains produits notifiées sur le site internet. Les frais de port sont offerts lorsque le client décide de récupérer sa commande dans un magasin sous l’enseigne CLEOR.

Si le client commande un article avec une gravure ou une personnalisation, il incombera au client de payer des frais supplémentaires.

Pour tous les modes de règlement, votre compte sera débité dès le passage de votre commande sur le site.

Le paiement s’effectue soit en ligne au moment de la commande par carte bancaire (VISA, EUROCARD, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS), par paiement Paypal ou par paiement fractionné via carte bancaire avec notre partenaire ONEY, soit en boutique pour une e-réservation.

Le site CLEOR.COM utilise le moyen de paiement sécurisé fourni par ADYEN au travers d’un contrat de vente à distance conclu avec ADYEN. A aucun moment CLEOR.COM n’a connaissance du numéro de carte bleue du Client. Afin d’assurer la sécurité des paiements, toutes les données confidentielles relatives aux données de votre carte bancaire (n° de carte 16 chiffres, date d’expiration, cryptogramme visuel) sont cryptées en SSL et directement envoyées au centre de traitement des paiements. Les moyens et les prestations de cryptologie utilisés pour sécuriser les transactions ont fait l’objet selon les cas d’une déclaration ou d’une autorisation en application de la législation en vigueur.

Conformément à la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et la liberté, l’acheteur dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses données personnelles. Pour cela, il doit adresser sa demande au siège social soit par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus, soit par courrier électronique à l’adresse suivante : support@cleor.zendesk.com

Paiement et règlement du prix

Si le client commande un article avec une gravure ou une personnalisation, il incombera au client de payer des frais supplémentaires.

Mode de paiement en 1 fois

Pour tous les modes de règlement, votre compte sera débité dès le passage de votre commande sur le site.

Mode de paiement en plusieurs fois

Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100€ à 2000€ en 3 fois sans frais et vos achats de 200€ à 2000€ en 4 fois sans frais avec votre carte bancaire.

Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.

Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois sans frais par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers ou à un quart de la commande ;
deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.

Oney Bank - SA au capital de 51 286 585€ - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr -

Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr

*Offre du Printemps : -30% sur une sélection de bijoux et de montres, valables du 21/03/2023 au 17/04/2023 inclus sur le site cleor.com et dans les magasins CLEOR

Offre valable une sélection d'articles identifiés par le pictogramme "OFFRE30%". La réduction est directement appliquée sur le produit sans avoir à rentrer de code promotionnel et est non cumulable avec toute autre offre promotionnelle.

*Offre SPRING exclusivement sur cleor.com du 31 mars au 04 avril 2023 inclus

Offre valable sur tous les produits, hors produits en or 18k, cartes cadeaux ou appartenant à une promotion en cours. Pour profiter de l’offre, renseigner le code « SPRING10 » dans l’encart « J’ai un code de réduction » de la page panier. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle.

*Offre Outlet exclusivement sur cleor.com du 3 mars au 30 avril 2023

Offre valable sur une sélection d'articles identifiés par le pictogramme "OUTLET" .
La réduction est directement appliquée sur le produit sans avoir à rentrer de code promotionnel et est non cumulable avec toute autre offre promotionnelle.

*Offre Mariage : -50% sur la 2nde alliance

Offre non cumulable avec toute autre promotion en cours et valable sur la moins chère des deux alliances, jusqu'au 30 novembre 2023 ; Offre mariage valable uniquement sur les alliances en or.
La réduction est visible dans le panier et s'applique automatiquement sans avoir à entrer de code promotionnel. Offre non valable sur les références suivantes : Z0022892, Z0041150, Z0022949, Z0041151, Z0157532, Z0155628, Z0157248, Z0157254. Cette offre ne permet pas de cagnotter d’euros fidélité sur le compte du client pour un chèque de bienvenue ou d’un chèque fidélité.

*Offre SECTOR : un bracelet offert pour tout achat d'une montre SECTOR

Offre valable dans les magasins CLEOR et Noélie de France Métropolitaine et sur le site CLEOR.COM à partir du 1er mars 2022 pour tout achat d’une montre SECTOR et jusqu'à épuisement des stocks.

- en magasin : offre non cumulable, non fractionnable, non remboursable même partiellement. Remise effectuée en caisse.
- sur le site CLEOR.COM : offre non cumulable, non fractionnable, valable une fois par panier.

*Offre Etudiants avec Student Beans : -10% sans minimum d'achats

Offre valable exclusivement pour tous les étudiants adhérents à la plateforme Student Beans sur présentation en magasin de la carte étudiante générée sur l’application et sur CLEOR.COM avec le code unique généré à notifier lors du paiement.
Hors alliances, carte cadeaux et produits connectés. Dans la limite des stocks disponibles.

Sur CLEOR.com : Offre non cumulable avec d'autres opérations promotionnelles en cours (hors outlet, et opérations de pastillage en boutique et sur CLEOR.COM) et non fractionnable même partiellement. Cumulable avec les soldes.

En magasin : Offre non cumulable (hors soldes et opérations de pastillage en boutique et sur CLEOR.COM), non fractionnable, non remboursable même partiellement.

*Pour l’achat d’une montre sur cleor.com, bénéficiez du premier changement de pile offert en magasin.

Cette offre concerne l’ensemble du catalogue de montres du site cleor.com. Valable du 01/03/2023 au 01/09/2023 dans tous les magasins CLEOR et sur présentation en magasin de la facture de la montre dont la pile doit être changée. CLEOR ne garantit plus l’étanchéité de la montre une fois le changement de pile effectué.

*Le perçage en magasin vous est offert pour tout achat de boucles d’oreilles sur cleor.com.

Offre valable du 01/03/2023 au 01/09/2023. Tous les magasins CLEOR sont en capacité de réaliser l’acte de perçage et sont donc concernés par cette offre. Le service sera offert sous condition de présentation de la facture d’achat des boucles d’oreilles et après contrôle du statut de la commande par le magasin. Le magasin est en droit de refuser de réaliser l’acte si vous ne correspondez aux critères d’éligibilité à l’acte de perçage. Pour en prendre connaissance, merci de vous référer à la page concernée ici. L’acte de perçage ne peut être réalisé qu’avec des boucles d’oreilles adaptées : lors de votre venue en magasin, vous pourrez en acheter pour un prix minimum de 20€.

*Pour l’achat d’un bracelet de montre sur cleor.com, bénéficiez du changement de bracelet offert en magasin.

Cette offre concerne l’ensemble du catalogue de bracelets de montre du site cleor.com. Valable du 01/03/2023 au 01/09/2023 dans tous les magasins CLEOR et sur présentation en magasin de la facture d’achat du bracelet de montre.

Commandes

Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les produits de votre choix, que vous ajouterez à votre panier en cliquant sur le bouton correspondant. Le panier ne constitue pas en soi une commande pouvant engager la société.

Le client s’engage à ce que les informations qu’il communique à la société soient exactes et à jour. Par ailleurs, si le client a fourni des informations incomplètes ou inexactes la société se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande sans préjudice pour le client.

Le client peut librement remplir son panier soit : ajouter un produit, supprimer un article qu’il avait sélectionné et modifier les quantités à sa convenance en cliquant sur les boutons correspondants.

Au cours d’une même séance, le client peut accéder à tout moment au contenu de son panier, tant que la commande n’est pas définitivement validée de manière à corriger d’éventuelles erreurs.

Le client doit ensuite procéder à la validation de son adresse de facturation, du lieu de livraison ainsi que du mode de paiement choisi. Une fois ces informations saisies et les conditions générales approuvées, le client peut cliquer sur le bouton « VALIDER » ainsi son bon de commande est directement transmis au service logistique de la société CLEOR.

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs. Le client en est averti par un courrier électronique émanant de la société avec indication de la disponibilité des articles. Par ailleurs, si l’article que vous avez choisi était indisponible, indépendamment de notre volonté, une notification par mail vous parviendra dans les meilleurs délais.

Livraison*

*Modalités de livraison valables pour tous les produits vendus et expédiés par CLEOR

Délai de livraison : les différents produits commandés seront livrés:

- soit par voie postale en colissimo domicile à l’adresse figurant sur le bon de commande, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 72H ouvrées suivant l’expédition

- soit en point relais de votre choix, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 72H ouvrées suivant l’expédition

- soit dans le magasin CLEOR de votre choix, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 5 jours ouvrés suivant l’expédition (sauf pour le magasin de Montauban pour lequel les délais sont rallongés de 10 jours).

- soit à domicile par Chronopost, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 24H ouvrées suivant l’expédition pour toute commande passée avant 14H, et 48H ouvrées pour toute commande passée après 14H.

Coût de livraison et conditions :

Livraison en Point Relais : 4€50 et offerte dès 49€ d'achat. Si vous choisissez le mode de livraison en point relais, votre commande sera conservée 10 jours (une pièce d’identité vous sera alors demandée pour retirer votre colis).

Retrait en magasin : offerte sans minimum d'achat. Si vous choisissez d’aller le retirer en magasin, une pièce d’identité vous sera alors demandée.

Livraison avec Colissimo : 5€50 et offerte dès 69€ d'achat.

Livraison avec Chronopost : 9€90 et offerte dès 200€ d'achat. Si vous êtes absent de votre domicile sachez que votre colis sera mis à disposition dans l’un des bureaux de poste de votre région figurant sur l’avis de passage déposé dans votre boite aux lettres. Tous les délais annoncés sont calculés en jours ouvrés (excluant les week-ends et jours fériés).

Pour suivre votre colis il vous suffit de vous rendre dans votre espace client, « suivi de mes commandes ».

En cas d’avarie, l’acheteur doit stipuler au transporteur ses réserves avec précision et clarté sur le bordereau de livraison.

Pour les articles personnalisés il convient d’ajouter un délai de 5 jours supplémentaires.

Délai de rétractation

L’acheteur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation légal sans donner de motif. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où l’acheteur, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par l’acheteur, prend physiquement possession du bien.

Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Vous n’avez pas à fournir de motif pour exercer votre droit de rétraction. Vous ne subirez aucune pénalité.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier [nom et adresse] votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation téléchargeable ici, mais ce n’est pas obligatoire.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

Modalité d'exercice du droit de rétractation

En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client. Aucun remboursement ne peut être émis à réception d’un produit abîmé ou ayant fait l'objet d'un usage durable. Les produits doivent être impérativement retournés complets avec leurs accessoires éventuels, en parfait état et dans leur emballage d’origine placé dans u n carton vierge.

Le client ayant pris possession de sa commande en magasin aura uniquement la possibilité de rapporter son bijou dans le même magasin de la société.
Toute reprise acceptée par la société, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés entraînera au bénéfice exclusif du client le droit au remboursement des sommes versées lors de la commande. Ce remboursement lui parviendra dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit de rétractation. Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement que celui ayant servi à son acquisition.

Vous devrez renvoyer ou rendre le produit dans un état propre, à 60 rue Roland Garros - CS 80490 - 27004 EVREUX CEDEX - FRANCE sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Cet envoi devra uniquement être fait via la poste en mode suivi (colissimo, Chronopost) : les retours envoyés par colis en Valeur Déclarée ne seront pas acceptés, seuls les retours en COLISSIMO SUIVI seront pris en compte.

Formulaire de rétraction

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire si vous souhaitez faire valoir votre droit de rétractation, dans les 14 jours calendaires suivant la réception de votre commande.

Pour cela, nous vous invitons à nous renvoyer ce formulaire par e-mail via notre formulaire de contact ou par courrier, à l'adresse suivante :

SOCIÉTÉ CLEOR
Service client
60 rue Roland Garros
CS 80490
27004 EVREUX CEDEX

Je notifie par la présente ma rétraction du contrat portant sur la vente du ou des produits ci-dessous :
- Référence article(s) | Désignation de l'article ou des articles | Quantité
- Numéro de commande :
- Commandé(s) le :
- Reçu(s) le :
- Nom :
- Prénom
- Adresse
- Signature (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Le formulaire de rétraction est téléchargeable ici et peut être envoyé à l'adresse email support@cleor.zendesk.com

Satisfait ou remboursé

Si un bijou ou une montre ne correspond pas à votre attente, vous bénéficiez d'une garantie de 30 jours à compter de la date de réception du produit pour nous le retourner à l’état neuf, dans son emballage d’origine ou dans un emballage adapté accompagné de votre bon de retour (attaché à votre facture), du certificat de garantie, ainsi que de vos instructions précises. Précisez simplement le motif du retour et il vous sera remboursé (sauf modèles gravés, photogravés personnalisés).

Si vous souhaitez retourner votre bijou ou votre montre, merci de remplir notre formulaire de retour, disponible dans votre espace client accessible ici, ou bien, dans le cas où vous auriez passer une commande sans vous enregistrer, en cliquant ici.

Les chèques cadeaux et autres bons d’achat, ne constituant pas des valeurs monétaires, ne peuvent être ni remboursés ni échangés.

Nous vous informons que pour toute demande de remboursement, celui-ci interviendra dans un délai de 15 jours après réception et vérification du produit.

Aucun remboursement ne sera réalisé en magasin.

Modalités de retour des articles achetés

Tout article acheté sur www.cleor.com pourra faire l’objet d’un avoir sur justificatif de paiement dans un délai de 30 jours calendaires (à compter de la réception du colis) dans un des magasins du réseau CLEOR. L’article devra être retourné dans son état d’origine avec ses accessoires éventuels. L’article retourné devra être accompagné de son certificat d’authenticité et de garantie. Toute reprise acceptée par CLEOR, après vérification qualitative et quantitative des articles retournés, entraînera au bénéfice exclusif du client le droit à l’obtention d’un avoir. L’avoir émis au profit du client devra être utilisé dans un délai de 6 mois maximum. Les modèles gravés, personnalisés, raccourcis ou mis à taille spécifiquement ne pourront être ni échangés ni bénéficier d’un avoir par CLEOR. Les cartes cadeaux et autres bons d’achats, ne constituant pas des valeurs monétaires, ne peuvent être ni remboursés ni échangés.

A noter : la demande de retour se fait via notre formulaire de retour, disponible dans votre espace client accessible ici, ou bien, dans le cas où vous auriez passer une commande sans vous enregistrer, en cliquant ici. Si vous avez renvoyé votre colis sans avoir préalablement demandé de retour via ce formulaire, et dans les délais du droit de rétractation, CLEOR vous remboursera systématiquement.

Les frais de livraison seront entièrement remboursés dans le cas d’un retour intégral de la commande quel que soit le motif de retour. Les frais de livraison initiaux ne seront pas remboursés dans le cas d’un retour partiel de la commande quel que soit le motif car le montant de nos frais de port est forfaitaire et ne dépend pas du nombre de produits commandés.

Les montres FOSSIL gravées ainsi que les gourmettes gravées ne pourront être ni échangées ni remboursées.

Garanties des articles

Tous nos articles bénéficient du régime légal de la garantie tel qu’il est rappelé dans les dispositions ci-dessous, pour autant que l’utilisation en ait été faite dans des conditions normales et que les conseils d’entretien aient été suivis.

Sans préjudice des garanties légales visées aux articles 1641 et suivants du Code civil et L.211-4 et suivants du Code de la consommation, les articles commercialis&eacutes sur www.cleor.com bénéficient d’une garantie commerciale de 2 ans contre tout défaut de conception ou de matière, à compter de la date d’achat et sur présentation de la facture de vente faisant foi.

Les articles d’horlogerie sont couverts par la garantie constructeur de la marque qui varie généralement de 1 an à 2 ans, à compter de la date d’achat et sur présentation de la facture de vente faisant foi. Cette garantie de la marque vous est fournie lors de la vente et vous permet d’exercer le service après-vente auprès de nos boutiques. Les vices cachés visés à l’article 1641 du code civil sont également couverts par la garantie. Dans tous les cas la garantie ne s’applique pas au dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autres détériorations résultant manifestement :

D’une mauvaise utilisation ou d’un un mauvais entretien ;
De l’intervention d’un opérateur non mandaté par CLEOR pour réparer, rénover ou modifier l’article ;
D’une usure, oxydation ou changement de patine raisonnable et consécutive à l’emploi de certaines matières réputées naturellement altérables ou fragiles.

Dans le cadre d’un dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autre détérioration engendré par les cas cités en amont ou survenu après le dépassement de la garantie de 2 ans, CLEOR propose à son client si ce dernier le souhaite le rachat du même article remisé de 50% sur son prix de vente en vigueur au moment de la nouvelle transaction ou d’un ou de produits dont le montant total des prix de vente correspond à la valeur du prix de vente de l’article en reprise; moyennant la restitution par le client de l’article endommagé et l’achat immédiatement consécutif à la reprise. Cette condition commerciale ne s’étend pas aux produits de marque autres que ceux de marque CLEOR. Les Marques seront également susceptibles à la seule appréciation de leur service après-vente de consentir à couvrir des cas n’ouvrant pas droit à l’obligation de l’exercice de leur garantie. Nous vous informons que pour toute demande de remboursement, celui-ci interviendra dans un délai de 15 jours après réception et vérification du produit.
Aucun remboursement ne sera réalisé en magasin.

Garantie légale de conformité (extrait du Code de la consommation) Art. L. 217-4. « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ». Art. L. 217-5. « Le bien est conforme au contrat : 1. S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - S'il correspond à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - S'il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage. 2. Ou s'il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ». Art. L. 217-9 « En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur ». Art. L. 217-12. « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ». « De la garantie des défauts de la chose vendue » (extrait du Code civil) Art. 1641. « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ». Art. 1644 « … l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. » Art. 1648 - alinéa 1er « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».

Garanties des services

Toute modification, réparation ou entretien réalisé par nos personnels experts dans nos boutiques ou par notre Atelier CLEOR, ouvre automatiquement droit à la couverture par la garantie CLEOR pendant 180 jours. La prise d’effet de cette garantie démarre à la date de retrait mentionnée sur la fiche d’intervention remise au client.

La garantie ne s’appliquera pas notamment pour :

Le défaut ou la détérioration provoquée par un accident ou une intervention effectuée par un tiers non autorisé ;
L’usure normale de l’article et le vieillissement ;
Les pertes ou casses résultant d’une circonstance accidentelle ;
L’entretien défectueux de l’article.

Délais de mise à disposition et de retrait des articles en dépôt

L’Atelier CLEOR par professionnalisme se réserve le droit de refuser la réalisation de travaux dans la mesure où certains bijoux présenteraient des signes de grandes fragilités ou d’une complexité faisant peser un risque identifié sur ces derniers. Dès lors que CLEOR accepte la prise en charge des travaux à réaliser, CLEOR s’engage à tout mettre en œuvre pour respecter la date de mise à disposition mentionnée sur le bon de commande des travaux remis au client. Malgré tout l’engagement de ses équipes, et à l’exception d’un cas de force majeure, dans l’éventualité ou CLEOR faillit à mettre à disposition l’objet de la commande 15 jours après l’échéance convenue, le client a toute faculté pour procéder à l’annulation de sa commande et au remboursement intégral dans un délai de 30 jours maximum de l’acompte versé. L’acceptation d’un nouveau délai par le client libère CLEOR mais l’engage sur la nouvelle date de remise de la commande au client. Le client est invité à réaliser le retrait de sa commande dans un délai maximum de 90 jours consécutifs à la date mentionnée sur son bon de commande. Ce délai dépassé, sans manifestation de son client, CLEOR s’autorise sans mise en demeure préalable à conserver dans le lieu de son choix l’objet de la commande sans que sa responsabilité puisse être engagée en cas de perte ou de détérioration. La restitution de l’article ayant fait l’objet de travaux sera faite au client contre l’acquittement total de la somme convenue sur le bon de commande minorée de l’acompte déjà perçu et majoré de frais de gestion à hauteur de 10 euros HT (dix euros hors taxe) par mois de gardiennage à compter de la date de l’échéance de retrait théorique.

Perte ou détérioration totale des articles en dépôt

Dans le cas de la détérioration ou de la perte de l’article en dépôt, à l’exception d’un cas de force majeure, CLEOR engagera sa responsabilité et indemnisera le client à hauteur de la valeur actuelle (base facture d’achat) de l’objet. Si la facture d’achat ne pouvait être présentée, Cleor estimera et indemnisera le client de la valeur de l’article sur la base de critères déterminants (poids des matières, taille, pureté, marques etc..) qu’elle aura su archiver lors du dépôt dans le descriptif de la fiche SAV conservée par CLEOR et de son corollaire remis au client (ticket SAV). Dans le cas de la perte ou détérioration d’un article de marque CLEOR en dépôt, CLEOR se réserve le droit de procéder à son remplacement pur et simple.

Dans tous les cas la responsabilité de CLEOR ne saurait être engagée pour un préjudice quelconque autre que la valeur de remplacement des articles qui ne saura dépasser la valeur réelle ou estimée.

En tout état de cause, aucune indemnité ne pourra être réclamée à CLEOR et ce à quelque titre que ce soit notamment au titre du préjudice moral, religieux et/ou sentiment qu’aurait subi le client.

Dispositif de médiation online site www.cleor.com

Conformément aux dispositions du Code de la consommation (article L.111-1) concernant le règlement amiable des litiges, la société CLEOR adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) : http://www.mediateurfevad.fr. Après démarche préalable écrite par le consommateur au service client CLEOR, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du médiateur CLEOR, Monsieur Bernard SIOUFFI, veuillez-vous rendre ici : https://www.mediateurfevad.fr/index.php/espace-consommateur/

Conditions et précautions d’usage

CLEOR et ses fournisseurs de marque s’engagent dans la recherche des meilleurs matériaux utilisés et dans le soin apporté à la conception de ses articles. Ces articles de bijouterie et d’horlogerie sont par essence précieux et fragiles et requièrent, selon leur conception et matière, des attentions et des soins particuliers afin de préserver leur qualité, leur éclat d’origine ou leur parfait fonctionnement. Les détergents, savons, crèmes et la transpiration peuvent altérer de manière définitive vos bijoux selon la matière dont ils sont composés. De manière générale, il est recommandé d’éviter toutes situations pouvant entrainer les rayures, l’altération des matières (métal, pierre, perle, verre, cuir ou caoutchouc) et des couleurs, les chocs, déformations, étirements ou arrachages. Avec le temps les bijoux en argent ou en or peuvent s’oxyder naturellement. Il convient de les nettoyer régulièrement à l’aide d’un tissu adapté, à cet effet des articles d’entretien spécifiques sont disponibles à la vente dans toutes les boutiques CLEOR, NOELIE et RUBIS. Une révision régulière auprès d’un opérateur agréé des articles d’horlogerie permettra également d’en entretenir le mécanisme. Nous vous recommandons de procéder régulièrement au remplacement du bracelet et des pièces de maintien afin de prévenir tout risque de détachement accidentel. Selon le matériau utilisé (cuir, caoutchouc ou métal) ce dernier pourrait en effet naturellement s’altérer plus ou moins rapidement.

La stricte prévenance vis-à-vis des contre-indications d’usage ou d’exposition à des risques particuliers ci-après exposés*, est indispensable à l’exercice des conditions de garantie de nos articles.

*la croix (X) indique une contre-indication d’usage.

Programme de fidélité CLEOR & MOI et NOELIE & MOI

ARTICLE 1 : OBJET

Le programme de fidélité CLEOR & MOI (pour les magasins CLEOR) et NOELIE & MOI (pour les magasins NOELIE) est un programme mis au point et géré par CLEOR SAS au capital de 29.391.670 € dont le siège social est à Evreux, 60 rue Roland Garros - RCS Evreux B 413 873 670. Les présentes conditions générales définissent les conditions de participation au Programme qui permet, en fonction des achats réalisés au sein du groupe CLEOR, à savoir au sein des magasins CLEOR, NOELIE et sur le site internet www.cleor.com, de cumuler des euros sur une cagnotte virtuelle (ci-après dénommé Compte Fidélité) et/ou une réduction sur son achat en fonction de son statut fidélité.

Ledit Programme comporte 2 statuts :

- Le statut « CLEOR & MOI » et « NOELIE & MOI »: Il permet le cumul d’euros sur le Compte Fidélité ;

- Le statut « CLEOR & MOI VIP » et « NOELIE & MOI VIP»: Il permet le cumul d’euros sur le Compte Fidélité et une réduction de 5% sur le montant des achats hors cumulable avec toute promotion ou soldes en cours.

ARTICLE 2 : ADHESION AU PROGRAMME DE FIDELITE

2.1 Eligibilité au Programme de fidélité

Le Programme de fidélité CLEOR & MOI et NOELIE & MOI donne droit à l’adhérent à une carte de fidélité (ci-après la « Carte du Programme de fidélité »). Il s’agira : - pour les magasins CLEOR d’une carte « CLEOR & MOI » ou « CLEOR & MOI VIP», - pour les magasins NOELIE d’une carte « NOELIE & MOI » ou « NOELIE & MOI VIP ». Les Cartes du Programme de fidélité sont réservées aux particuliers ayant une adresse postale en France métropolitaine, Monaco et au Luxembourg. Les mineurs doivent avoir reçu l'autorisation de leurs parents, tuteur ou représentant légal pour adhérer au Programme de fidélité CLEOR & MOI, NOELIE & MOI VIP. Il n’est possible de souscrire qu’à une seule Carte du Programme de fidélité par personne (même nom, prénom(s), et adresse). CLEOR se réserve la possibilité de demander à tout moment tout document permettant de justifier l’identité de la personne souhaitant adhérer ou ayant adhéré au Programme de fidélité CLEOR & MOI et NOELIE & MOI notamment en cas d’homonymie. Réciproquement, une seule personne peut être titulaire de la carte de fidélité. L’adhésion au Programme de fidélité CLEOR & MOI et NOELIE & MOI ne peut être enregistrée dans le fichier informatique de CLEOR que si les renseignements communiqués sur le questionnaire d’adhésion à la Carte de fidélité sont complets, lisibles et exploitables. Il appartient à l’adhérent de maintenir à jour les informations le concernant soit en le demandant en magasin, soit en se rendant sur le site Internet www.cleor.com . CLEOR ne pourra en aucun cas être responsable en cas de non réception d’une offre par l’adhérent du fait d’informations obsolètes ou mal renseignées. La carte est active dès sa remise au Client.

2.2 Mise à disposition des Cartes de fidélité

Les Cartes du Programme de fidélité CLEOR & MOI et NOELIE & MOI sont mises gratuitement à la disposition de toute personne (sous réserve des conditions visées au 2.1) sur simple demande lors d’un achat dans les magasins CLEOR ou NOELIE en France métropolitaine, à Monaco et au Luxembourg ainsi qu’à l’occasion de toute commande sur le site internet www.cleor.com. Les Cartes du Programme de fidélité CLEOR & MOI VIP et NOELIE & MOI VIP sont mises gratuitement à la disposition de toute personne (sous réserve des conditions visées au 2.1) sur simple demande :

- si en un achat, le Client a atteint un cumul d’achat d’au moins 300 euros TTC. Dans le cas d’un achat réalisé dans un magasin CLEOR ou NOELIE, la Carte du Programme de fidélité « CLEOR & MOI », « NOELIE & MOI », « CLEOR & MOI VIP» « NOELIE & MOI VIP » sera remise directement au Client par la conseillère de vente.

- si en un an après l’adhésion dans le programme de fidélité CLEOR & MOI, le Client a atteint un cumul d’achat d’au moins 300 euros TTC alors le client deviendra VIP et recevra un email ou un SMS l’invitant à venir récuDans le cas d’un achat réalisé dans un magasin CLEOR ou NOELIE, la Carte du Programme de fidélité « CLEOR & MOI », « NOELIE & MOI », « CLEOR & MOI VIP» « NOELIE & MOI VIP » sera remise directement au Client par la conseillère de vente.

Dans le cas d’un achat réalisé sur le site internet www.cleor.com, la Carte sera envoyée automatiquement à l’adresse postale de l’adhérent dans son Colis. Les Cartes ne sont délivrées que si le questionnaire d’adhésion remis à la conseillère de vente ou complété en ligne sur le site internet www.cleor.com a été dûment complété et présente une adresse email personnelle, unique et valide. Il est également possible de communiquer ces informations directement à la conseillère de vente en magasin CLEOR et NOELIE. Seules les informations mentionnées comme obligatoires par la conseillère de vente ou suivies d’un astérisque sur le formulaire d’adhésion sont obligatoires pour adhérer au Programme de fidélité. CLEOR se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions de délivrance des Cartes « CLEOR & MOI », « CLEOR & MOI VIP », « NOELIE & MOI » et « NOELIE & MOI VIP ».

ARTICLE 3 : CONDITIONS D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDELITE CLEOR & MOI ET NOELIE & MOI

Les cartes du Programme de fidélité CLEOR & MOI et NOELIE & MOI sont nominatives, personnelles et réservées aux particuliers pour leur usage propre et non-professionnel. Elles ne peuvent être cédées, prêtées ou vendues à quiconque ou utilisée à d’autres fins que celles définies par la société CLEOR dans les présentes conditions Générales. Elles ne sont en aucun cas des cartes de paiement. Lors d’un achat, il n’est pas possible de présenter plusieurs Cartes du Programme de fidélité CLEOR et NOELIE. Le Client s’engage à utiliser les Cartes du Programme de fidélité CLEOR & MOI et NOELIE & MOI conformément aux dispositions visées dans les présentes conditions générales. A défaut, CLEOR se réserve la possibilité de suspendre ou de résilier les Cartes du Programme de fidélité dans les conditions visées en article « Suspension / Désactivation ».

ARTICLE 4 : AVANTAGES DU PROGRAMME DE FIDELITE CLEOR & MOI ET NOELIE & MOI

4.1 Mécanique du programme fidélité

4.1.1 Le Compte Fidélité

Chaque achat effectué en magasin CLEOR et NOELIE en France métropolitaine, à Monaco, au Luxembourg, ou sur le site internet www.cleor.com avec les Cartes « CLEOR & MOI », « CLEOR & MOI VIP » et « NOELIE & MOI », « NOELIE & MOI VIP » permettent de cumuler des Euros Fidélité sur le Compte Fidélité. Ce montant d’Euros fidélité sur le Compte Fidélité est un pourcentage du cumul des achats réalisés par le titulaire de la Carte. CLEOR se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions de la cagnotte et du compte fidélité CLEOR et NOELIE. Les euros cumulés sur le compte fidélité ont une durée de vie de 24 mois. Les euros n’ayant pas été transformés en chèque de fidélité avant 24 mois sont perdus.

4.1.2 Les avantages du programme de fidélité

La Carte CLEOR & MOI et NOELIE & MOI offre les avantages suivants :

- 10% du montant du 1er achat TTC seront convertis en Bon de Réduction à valoir sur l’achat suivant en magasin CLEOR et NOELIE et sur www.cleor.com;

- 5% du montant total d’achat réalisé en magasin CLEOR et NOELIE et sur www.cleor.com sont reversés sur le compte fidélité, hors Soldes, promotions en cours et offre Alliances.

- Des invitations personnelles aux journées privilèges organisées dans les magasins CLEOR et NOELIE.

- Une surprise exclusive pour votre anniversaire.

La Carte CLEOR & MOI VIP et NOELIE & MOI VIP offre les avantages suivants :

- 10% du montant du 1er achat TTC seront convertis en Bon de Réduction à valoir sur l’achat suivant chez CLEOR et NOELIE ou sur www.cleor.com.

- 5% du montant total d’achat réalisé en magasin CLEOR et NOELIE et sur www.cleor.com sont reversés sur le compte fidélité, hors Soldes, promotions en cours et offre Alliances.

- 5% de réduction immédiate sont déduits du total TTC de l’achat hors soldes et promotions en cours pour tout achat réalisé en magasin CLEOR et NOELIE et sur www.cleor.com.

- Des invitations personnelles aux journées privilèges organisées dans les magasins CLEOR et NOELIE ;

- Une surprise exclusive pour votre anniversaire.

- 10% de réduction sur le pack de nettoyage CLEOR : chamoisine + pot nettoyage de bijoux.

- Un cadeau exclusif CLEOR ou NOELIE sera à mis à la disposition du porteur dans son magasin de référence en cas de passage d’un Carte « CLEOR & MOI » à une Carte « CLEOR & MOI VIP » et « NOELIE & MOI » ou à « NOELIE & MOI VIP ».

4.1.3 Les chèques fidélités

Les Euros fidélité cumulés donnent droit à des chèques fidélités. Ces chèques fidélité, libellés Toutes Taxes Comprises (T.T.C) sont à valoir exclusivement dans les bijouteries participant au programme et sur l'achat des produits qu'elles diffusent, sur présentation de la carte de fidélité CLEOR & MOI, CLEOR & MOI VIP, NOELIE & MOI, NOELIE & MOI VIP. En aucun cas, les chèques fidélité ne pourront être échangés contre espèces en totalité ou en partie, ni même cédés.

Ils sont utilisables en une seule fois et ont une durée limitée dans le temps qui dépend du statut du client :

- Carte CLEOR & MOI ou NOELIE & MOI : chèque fidélité valable 3 mois

- Carte CLEOR & MOI VIP ou NOELIE & MOI VIP : chèque fidélité valable 3 mois.

Lorsqu’un chèque fidélité est généré, le Compte Fidélité du Client est débitée en Euros Fidélité du montant du chèque fidélité. Une carte d’identité et la carte de fidélité CLEOR ou NOELIE associée pourront être demandées en magasin pour validation du chèque de fidélité. Les chèques fidélité abîmés, grattés, déchirés ou endommagés pourront être refusés. Ces chèques sont générés automatiquement et envoyés au Client par les différents moyens à disposition de CLEOR : E-mail, SMS, voie postale. CLEOR se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions de délivrance des chèques fidélité.

4.1.4 Les seuils du Compte de Fidélité

Les chèques fidélité peuvent être générés quand le Compte Fidélité du Client atteint un minimum de 5 € TTC et ensuite par tranche de 100€ TTC d’achat. CLEOR se réserve le droit de déclencher l’envoi des chèques de fidélité aux périodes de son choix pour récompenser les Clients.

4.2 Dispositions sur les Euros fidélités

Les Euros fidélité ne peuvent être ni cédés, ni échangés ou remboursés en espèces. En cas de remboursement d’articles, CLEOR se réserve la possibilité de déduire le montant des Euros fidélité crédités sur le Compte Fidélité du Client associé à l’achat de l’article dont le remboursement est demandé. Le nombre d’Euros fidélité est consultable : • en magasin : en interrogeant une conseillère de vente, • sur le site internet www.cleor.com en se connectant à son compte, • par téléphone en contactant le Service Carte CLEOR : au 09 70 241 240 (prix d'un appel local en France Métropolitaine)

Règlement Jeu-concours « Tentez de gagner un collier en diamant en participant à notre jeu concours »

Objet

Organisateur et période du jeu :

CE JEU-CONCOURS EST GRATUIT ET SANS OBLIGATION D’ACHAT.

Le jeu-concours « Tentez de gagner un collier en diamant en participant à notre jeu concours » (ci-après le « Jeu ») est organisé par la société CLEOR (ci-après « l’organisateur ») SASU au capital de 43 091 620 €, immatriculée au RCS d'Evreux sous le numéro 413 873 670 ayant son siège social 60 rue Roland Garros - CS 80490 - 27004 EVREUX CEDEX.

Ce jeu commence le 19 novembre 2021 à 18h00 (heure française), date à laquelle les premières inscriptions seront acceptées pour se terminer le 26 novembre 2021 (ci-après la « Période d’Inscription ») à minuit (heure française). CLEOR acceptera les inscriptions jusqu’à 23 h 59 (heure française).

L’instrument de chronométrage de l’organisateur fera foi pour ce Jeu.

Comment participer :

Pour participer au Jeu, il suffit de cliquer sur la publication et d’en suivre les étapes qui vous indique de remplir le formulaire d’inscription avec les champs suivants :

Prénom
Nom
Adresse mail
Numéro de téléphone
Date de naissance

Vous ne pouvez participer au jeu qu’une seule fois et vous devez fournir un nouvel email valide, non présent dans notre base de données. Toute personne déjà adhérent à notre programme de fidélité ne sera pas éligible au jeu concours.

Lots :

Un lot d’un collier CLEOR en Or 375/1000 Bicolore et Diamant est mis en jeu.

La remise du lot suivant au gagnant sera effectuée à la fin de la période du jeu après le tirage au sort qui aura lieu le 29 novembre 2021 :

Lot N°1 – valeur 199,00 € TTC : référence Z0157020

Sélection des gagnants :

L’organisateur déterminera le gagnant du Jeu par tirage au sort parmi les inscriptions valides enregistrées pendant la période d’inscription. Pour que l’inscription soit valide, le joueur doit donner un email et numéro de téléphone valide et ne pas être déjà inscrit dans nos bases de données.

Le tirage au sort aura lieu le 29 Novembre 2021. Pour être admissibles au tirage au sort, les inscriptions doivent être reçues avant la fin de la période d’inscription (23 h 59 (heure française) le 26 novembre 2021 inclus). Le tirage au sort sera confié à CLEOR.

Le lot d’un collier CLEOR en Or 375/1000 Bicolore et Diamant est mis en jeu sur une campagne sponsorisée facebook et instagram. Le gagnant sera sélectionné au hasard parmi les participants ayant correctement rempli le formulaire d’inscription. La présence du gagnant sélectionné n’est pas requise. Le gagnant sera averti par mail et sera sollicité par l’organisateur pour lui indiquer son nom, prénom et adresse postale complète. L’organisateur s’engage à livrer les lots au plus tard le 20 décembre 2021. Un lot qui ne serait pas réclamé dans les trois mois après cette notification ou qui ne pourrait être livré pour quelque raison que ce soit, sera considéré comme abandonné par le gagnant.

Limites : Vous ne pouvez-vous inscrire au Jeu qu’une seule fois. L’organisateur se réserve le droit de disqualifier les inscriptions multiples. Les inscriptions incomplètes ou inexactes sont nulles. Toute tentative d'obtenir plus d'une inscription à l'aide d’identités multiples ou différentes, ou par tout autre moyen, entraînera la nullité de votre participation et votre disqualification. L’organisateur n’est pas responsable de tout enregistrement perdu, tardif, incomplet, invalide, inintelligible ou mal dirigé, lequel sera disqualifié. Si les circonstances l’exigent, notamment en cas d’altération prouvée ou présumée d'une quelconque partie du Jeu, ou en cas de difficultés techniques ou autres compromettant l'intégrité du Jeu, l’organisateur se réserve le droit d’écourter le Jeu et d'effectuer un tirage au sort pour attribuer les lots à des gagnants choisis parmi tous les participants inscrits avant la date d’expiration ou de sélectionner un gagnant de toute autre manière estimée équitable et appropriée par l’organisateur.

Vérification des gagnants potentiels :

Les gagnant potentiel doit se conformer à ce Règlement et l’attribution du lot est subordonnée à la satisfaction de toutes les obligations du Règlement. Pour obtenir le lot remporté, chaque gagnant potentiel peut être tenu de signer une déclaration d'admissibilité et d’exonération de responsabilité / publicité et de la retourner à l’organisateur dans les quinze (15) jours à compter de la date à laquelle la notification ou tentative de notification a été envoyée. Si un gagnant potentiel omet de signer et retourner la déclaration d'admissibilité et d'exonération de responsabilité / publicité dans le délai prescrit, le gagnant potentiel perd le lot. Dans le cas où un gagnant potentiel est disqualifié pour une raison quelconque, l’organisateur peut choisir un autre gagnant ou décider que le lot concerné ne sera pas attribué.

Conditions générales :

L’organisateur se réserve le droit d'annuler, suspendre et / ou modifier le Jeu, ou toute partie de celui-ci, si une fraude, des défaillances techniques ou tout autre facteur échappant raisonnablement à leur contrôle, compromet l'intégrité ou le bon déroulement du Jeu, tel que déterminé par l’organisateur, à sa seule discrétion. Les organisateurs se réservent le droit, à leur seule discrétion, de disqualifier toute personne qui se révèlerait avoir altéré le processus d'inscription ou le déroulement du Jeu ou avoir agi en violation du présent Règlement ou d'une manière déloyale ou perturbatrice.

Toute tentative délibérée d'entraver le déroulement normal du Jeu peut être une violation des lois civiles ou pénales, et, si une telle tentative était faite, l’organisateur se réserve le droit de demander des dommages-intérêts auprès de cette personne dans toute leur étendue autorisée par la loi. Le défaut pour l’organisateur de faire respecter tout terme du présent Règlement ne constitue pas une renonciation à cette disposition.

Exonération et limitation de responsabilité :

En participant à ce Jeu, vous acceptez d’exonérer et décharger l’organisateur et chacune de ses filiales, sociétés affiliées, fournisseurs, distributeurs, sociétés mères, et chacun de ses dirigeants, directeurs, employés et agents (ensemble les « Parties Exonérées ») de toute réclamation ou poursuite, y compris, mais sans s’y limiter, les blessures aux personnes, la mort, ou les dommages ou perte de biens, découlant de la participation au jeu ou de la réception, l'usage ou le mauvais usage de tout lot, y compris, mais sans s'y limiter : (a) une intervention humaine non-autorisée dans le cadre du jeu, (b) une information erronée ou inexacte, qu'elle soit causée par des concurrents, des erreurs de reproduction, ou par l'un des équipements associés ou utilisés dans le cadre du jeu, (d) les erreurs de reproduction ; (e) les erreurs dans la gestion du concours ou dans le traitement des données ; (f) le retard, la perte ou la non-remise d’un courrier par voie postale ou électronique ; ou (g) les blessures ou dommages aux personnes ou aux biens qui peuvent être causés, directement ou indirectement, en totalité ou en partie, par votre participation au Jeu ou par la réception de tout lot. Vous acceptez également que, dans toute poursuite, la responsabilité des Parties Exonérées sera limitée au coût de la candidature et de la participation au Jeu et en aucun cas, les Parties Exonérées ne seront tenues des honoraires d'avocat. Vous renoncez au droit de demander réparation pour tout dommage, quel qu’il soit, y compris, mais sans s’y limiter, tous dommages punitifs, consécutifs, directs ou indirects. S’il est confirmé que, pour une raison quelconque, votre candidature a été perdue, détruite ou endommagée par erreur, votre seul recours est une autre candidature au Jeu si elle est possible.

Protection des données personnelles :

Sauf avis contraire, les données à caractère personnel qui seront communiquées par les participants dans le cadre du traitement de leur participation seront informatisées.

CLEOR respecte les dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 réglementant les traitements d'informations nominatives. Les informations nominatives sont exclusivement destinées à CLEOR (ou ses partenaires) pour les besoins du Jeu et pour les besoins de l’obtention des dotations. Les participants disposent d'un droit d'accès, de modification, et de suppression de leurs données en écrivant à :

CLEOR
A l’attention du service Marketing
60 rue Roland Garros CS 80490
27004 EVREUX CEDEX

Droits à l’image

La participation au présent Jeu donne l'autorisation à l’Organisateur de publier, dans toute manifestation publi-promotionnelle liée à la présente opération, ainsi que dans des opérations ultérieures de communication sur les marques de la Société Organisatrice, les nom, prénom et adresse postale ou Internet des gagnants sans que cette utilisation ne leur confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l’attribution de leur dotation.

Cette autorisation est valable pendant 6 mois à compter de l’annonce du gagnant.

Acceptation du Règlement :

En participant à ce Jeu, vous acceptez pleinement et sans condition le présent Règlement ainsi que les décisions des jurys et de l’organisateur, qui sont définitives et obligatoires pour toutes les questions liées au Jeu. Le gain d’un lot est subordonné à la satisfaction de toutes les conditions et obligations énoncées aux présentes.

Contestations :

Toute contestation ou réclamation relative à ce jeu devra être formulée par écrit et adressée à :

CLEOR
A l’attention du service Marketing
60 rue Roland Garros CS 80490
27004 EVREUX CEDEX

Et ne pourra être prise en considération au-delà d’un délai d’un mois à compter de la clôture du jeu.

Il ne sera répondu à aucune demande formulée par courrier électronique ou par téléphone concernant l’interprétation ou l’application du règlement, concernant les modalités et mécanismes du jeu ou concernant la liste des gagnants.

Litiges :

Tous les litiges, réclamations et poursuites découlant de ou en relation avec ce Jeu ou les prix attribués seront soumis aux tribunaux français compétents.

Toutes les contestations et questions concernant l’interprétation, la validité et l'applicabilité de ce règlement, ou vos droits et obligations en vertu des présentes sont régies par et interprétées conformément aux lois françaises.

Admissibilité :

Le Jeu « Tentez de gagner un collier en diamant en participant à notre jeu concours » est ouvert à toute personne physique résidant en France métropolitaine âgée de dix-huit (18) ans ou plus au moment de l'inscription. Les employés de l’organisateur, de ses sociétés mères, divisions, sociétés affiliées et filiales, les membres de sa famille proche (époux, parents, enfants, frères et sœurs et chacun de leurs conjoints respectifs) et les personnes résidant sous le même toit, ne sont pas admis à participer. Le gagnant peut être tenu de fournir une preuve d'identité, adresse et date de naissance avant de recevoir son lot. Ce Jeu est conforme aux lois et règlementations en vigueur.

Remboursement des frais :

Les frais de connexion engagés pour la participation au jeu, dans la limite d’une demande par participant, estimée forfaitairement à 5 minutes par jour, seront remboursés aux participants sur la base du coût de communication internet du fournisseur d’accès à internet du participant au tarif en vigueur lors de la rédaction du présent règlement.

Les participants ne payant pas de frais de connexion liés à la durée de leurs communications (titulaires d’un abonnement illimité, utilisateurs de câble, de l’adsl, connexion depuis le lieu de travail…) ne pourront pas obtenir le remboursement.

Les remboursements des frais de connexion internet peuvent être obtenus sur simple demande écrite envoyée sous pli suffisamment affranchi à l’adresse suivante :

CLEOR
A l’attention du service Marketing
60 rue Roland Garros CS 80490
27004 EVREUX CEDEX

Les demandes de remboursement doivent contenir :

1) le nom, prénom, et adresse complète du participant
2) une copie de la facture détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d’accès faisant apparaitre la connexion au site pour la période donnée
3) le RIB (relevé d’identité bancaire) ou RIP (relevé d’identité postale).

La demande de remboursement doit être adressée dans les 10 jours calendaires suivant la réception de la facture du fournisseur d’accès (cachet de la poste et date de la facture faisant foi). Les frais d’affranchissement relatifs à cette demande sont remboursés sur la base d’un tarif économique 20g en vigueur. Il ne sera accepté qu’un seul remboursement par participant (même adresse mail, même adresse facebook, même adresse instagram).

Toutes les demandes de remboursements illisibles ou incomplètes, ne correspondant pas aux descriptifs ci-dessus, insuffisamment affranchies ou envoyées hors délai (cachet de la poste faisant foi) ne pourront être traitées.

Dépôt du règlement

Le présent règlement a été déposé auprès de Maître Georges David BENAYOUN, Avocat au Barreau de Paris, 16 avenue du Président Kennedy -75016 PARIS.

Il est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande écrite à Cleor, « Tentez de gagner un collier en diamant en participant à notre jeu concours », 60 rue Roland Garros - CS 80490 - 27004 Evreux Cedex.

Il est consultable par toute personne sur le site www.cleor.com.

Si vous souhaitez recevoir la liste du gagnant, merci d’envoyer, avant le 15 décembre 2021, une enveloppe libellée à vos nom, prénom et adresse postale complète, et préaffranchie au tarif lettre en vigueur, à l’adresse ci-dessus.